Après un divorce en Suisse, une contribution d’entretien (pension) peut être due entre ex-époux. Ce droit dépend notamment de la capacité de chaque conjoint à subvenir à ses besoins, de la durée du mariage et de l’organisation de la vie familiale.
Principes de la pension après divorce
En cas de divorce, une pension entre ex-époux n’est pas automatique.
Le juge examine notamment :
- la capacité de chaque conjoint à devenir financièrement autonome
- la durée du mariage
- la répartition des rôles pendant la vie commune
- la présence d’enfants et leur prise en charge
Les questions principales sont les suivantes :
- Dans quels cas une pension est-elle due ?
- Comment le montant est-il fixé ?
- Quelle est la durée de la contribution d’entretien ?
Les exemples ci-dessous permettent de comprendre concrètement comment ces principes sont appliqués.
Exemples pratiques de pension après divorce
1. Pension après divorce en Suisse : droit pour l’ex-épouse ?
Cas dans lesquels une pension est accordée après divorce en Suisse
2. Pension après divorce (enfants)
Influence de la présence d’enfants sur le droit à une pension
3. Union brève : pension après divorce pour l’ex-épouse
Courte durée de mariage et pension
4. Union 5 – 10 ans : pension après divorce pour l’ex-épouse
Droit à une pension en cas de mariage de durée moyenne
5. Mariage long : pension après divorce pour l’ex-épouse
Les mariages de longue durée: conditions auxquels ils donnent droit à une pension
6. Durée du mariage : concubinage (union libre) pris en compte
Le concubinage peut parfois être retenue dans le calcul de la durée du mariage
7. Calcul de la pension : séparation avant divorce
Comment la période de séparation influence la pension
8. Pension après divorce : exemple chiffré
8bis. Pension après divorce : exemple chiffré (bas revenus)
Illustrations concrètes de calcul
9. 3e pilier et pension après divorce
Le 3e pilier peut-il servir à financer une pension ?
Questions communes en matière de pension (séparation / divorce)
Certaines questions se posent aussi bien en cas de séparation que de divorce.
Voir :
Entretien (ex-)femme et effets communs.